Mentions Légales
Editeur du site Internet
Le présent site est édité par l’association LES AMITIES INTERNATIONALES
Le siège de l’association est fixé au domicile du président en fonction.
Le président est Monsieur Alain MAZEREEUW
Contact : president@amities-lambersart.fr
L’association LES AMITIES INTERNATIONALES est une association loi 1901 déclarée le 08/02/1971 :
N° RNA : W595002777
N° SIREN : 813543600
N° SIRET : 813 543 600 00015
Activité (Code NAF) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)
Le site https://amities-lambersart.fr est hébergé par 1&1 IONOS, 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines, tél : 09 70 80 89 11
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’éditeur du site à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres entités partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’éditeur du site. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à l’encontre des contrefacteurs. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.
Certaines illustrations utilisées proviennent des documents libres de droits mis en ligne par les sites internet https://pixabay.com – https://www.freepng.fr
Responsabilité
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’association LES AMITIES INTERNATIONALES ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les liens hypertextes éventuellement mis en place dans le cadre du présent site internet, en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du présent site.